La consultation

 

 

Pour effectuer une consultation au C.A.R.C., il faut préalablement déposer une demande de recherche par courriel, par téléphone ou en personne aux adresses mentionnées plus haut.

 

 

Conditions d'accès à la salle de consultation

 

Les personnes désireuses de procéder à des recherches au C.A.R.C. doivent :

 

• déposer leur manteau et leur porte-documents au vestiaire.

• signer le registre de consultation.

 

 

Règles de consultation

 

• Il est interdit de fumer, de manger et de boire dans la salle de consultation.

• Le chercheur doit utiliser un crayon à mine de plomb exclusivement.

• Il est interdit d'annoter un document ou de s'y appuyer pour écrire.

• Tous les documents doivent être consultés sur place, dans la salle de consultation.

• Le chercheur doit manipuler les documents d'archives avec soin.

• Le chercheur doit porter des gants de coton (fournis par le centre) pour consulter certains documents (photographies, manuscrits originaux, etc.)

• Le chercheur doit maintenir l'ordre de classement des documents consultés, qu'ils soient dans un dossier ou dans une boîte.

 

 

Restrictions à la consultation

 

Il peut arriver que des documents soient soustraits à la consultation pour les raisons suivantes :

 

• Les documents contiennent des renseignements personnels soumis à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.

• Les documents sont dans un état de conservation précaire.

• Les documents sont soumis à des ententes contractuelles intervenues lors de l'acquisition des fonds ou collections d'archives.

 

 

Reproduction des documents

 

La photocopie ou la numérisation de documents d'archives est exécutée sur les lieux de consultation et est effectuée par le personnel du Centre d'archives. Un délai peut être demandé pour procéder à la reproduction de certains documents. Des frais sont exigés selon la grille tarifaire en vigueur.

 

La reproduction de documents d'archives à des fins commerciales ou publicitaires est permise si les droits d'auteur ont été cédés au C.A.R.C. Si le C.A.R.C. ne détient pas les droits d'auteur, il autorisera la reproduction seulement après l'obtention de l'autorisation des ayants droit.

 

 

Publication

 

Une autorisation écrite doit être obtenue du C.A.R.C. pour l'utilisation des documents reproduits. À moins d'avis contraire, l'autorisation n'est valable que pour une seule utilisation.

 

Lorsque des documents d'archives conservés par le C.A.R.C. sont publiés ou mentionnés dans une publication, l'utilisateur doit mentionner la source de la façon suivante :

 

Centre d'archives régional de Charlevoix/titre du fonds ou collection/titre et date du document/la cote